QU’EST-CE QU’UNE ÉTUDE DE SOL OU GEOTECHNICIEN

Lors d’un projet de construction, l’une des étapes essentielle dans un projet de construction d’une maison neuve, maison individuelle, ou d’extension ; ou même de rénovation. L’étude du sol d’un terrain permet à compter d’investigations sur site de définir la nature du sol ou de terrain à construire. Cette étude peut être à propos de la sensibilité à l’eau, l’hétérogénéité, la capacité portante, le comportement sismique, etc. Toutes ces études du sol  sont obligatoires afin d’adapter les dimensions des fondations du futur bâtiment du projet de construction et ainsi sécuriser votre projet.

Toute cette étude est prise en charge par le géotechnicien ou géologique qui exerce son activité dans un bureau d’étude de sol. Cet article vous donnera les informations importantes à savoir à propos de ce que c’est une étude de sol ou géotechnicien.

DEVIS DOMMAGE OUVRAGE sans étude de sol en 2mn

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Construction neuve, extension, rénovation
Maison hors d’eau hors d’air
Construction clos couvert
Dommage ouvrage sans étude de sol
Dommage ouvrage sans architecte

Actionner la garantie décennale
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LES ASSUREURS DO

Un géotechnicien: quel est son rôle ?

Le géotechnicien a pour mission principale de vérifier si les sols sont aptes à soutenir les éléments architecturaux comme les bâtiments. Elle étudie alors la présence d’argile sur le sol, les risques géotechniques, l’étude de terrain, la viabilité du terrain, la réhydratation des sols,  les risques naturels, la fondation adaptée au sol, la viabilisation du terrain, la forage pressiométrique, le mouvement de terrain, l’assainissement du sol. Pour plus détails, voici quelques exemples des missions d’un géotechnicien :

  • Surveiller la résistance des sols avant le début du futur  construction
  • Mesurer la teneur en eau d’un sol et la résistance du sol d’un terrain
  • Recueillir les informations liées aux travaux menés sur le site en question et établir une carte géologique
  • Rédiger le rapport sur l’existence de dangers, de dégâts, et des sinistres
  • Effectuer les mesures pendant et après les travaux de construction maison
  • Formuler des propositions pour réparer des dégâts et  sinistres qui sont observées sur des ouvrages

Le bureau d’étude de sol : quelles sont ses principaux rôles

Le tableau ci-dessous représente les missions du bureau d’étude avec les objectifs à atteindre.

Missions G1 à G4

Mission d’ingénierie géotechnicien  (GN)

Objectifs  attendue

Niveau de management des risques attendu

Prestations d’investigation géotechnique

G1

Etude géotechnique préalable (G1), phase Étude de site (ES)

Spécifiés géotechniciens du site

Première identification des risques présentés par le site

Fonction des données existantes et de la complexité géotechnique

G1 APS

Phase principes généraux de construction –PGC)

Première adaptation des futurs ouvrages aux spécificités du site

Première identification des risques pour les futurs ouvrages

Fonctions des données existantes et de la complexité géotechnique

G2 APD /

Etude géotechnique de conception (G2)

Phase avant-projet (AVP)

Définition et comparaison des solutions envisageables pour le projet

Mesures préventives pour la réduction des risques identifiés, mesures correctives pour les risques résiduels avec détection au plus tôt de leur survenance

Fonction du site et de la complexité du projet ou choix constructifs

G2 PRO

Etudes géotechniques de conception (G2)

Phase projet (PRO)

Conception et justifications du projet

Mesures préventives pour la réduction des risques identifiés, mesures correctives pour les risques résiduels avec détection au plus tôt de leur survenance

Fonction du site et de la complexité du projet ou choix constructifs

G2 DCE / ACT

Etude géotechnique de conception (G2)

Phase DCE / ACT

Consultation sur le projet de base ou choix de l’entreprise et mise au point du contrat de travaux

Mesures préventives pour la réduction des risques identifiés, mesures correctives pour les risques résiduels avec détection au plus tôt de leur survenance

G3 / G4 DET AOR

Etude et suivi géotechniques d’exécutions (G3)

Phase suivi en interaction avec la phase étude

Phase supervision du suivi géotechnique d’exécution en interaction avec la phase supervision de l’étude

Exécution des travaux en toute sécurité et en conformité avec les attentes du maître d’ouvrage

Le coût de l’ étude de sol : combien ça coûte ?

L’étude de sol est obligatoire dans les travaux de construction avant de construire sa maison. Le non accomplissement de cette étude peut avoir des conséquences non négligeables à la maison construit ou même rendre le bien construit impropre à son utilisation future.

Le coût d’une étude de sol s’élève alors à partir de 1000 Euros TTC pour une étude de G2 AVP standard incluant l’emprise au sol de moins de 150m²quel que soit le nombre des étages, pente de terrain inférieure à 10%, terrain accessible sans mitoyenneté, pas de sous-sol, pas de piscine, et de 1800 à 2500 Euros pour les cas plus complexes, mitoyenneté ou route à proximité etc.

Les assurances dommage ouvrage  du bureau de sol : comment la vérifier ?

Suivant la loi Spinetta, tous techniciens géotechnicien doivent couvrir leur responsabilité. Cela se fait en souscrivant une assurance de responsabilité civile décennale ou RCD et également à une assurance responsabilité civile professionnelle ou RC PRO.

Selon la loi Macronn tous les professionnels de la construction doit joindre à ses devis gratuits et factures les attestations d’assurance obligatoires tels que :

  • Une attestation d’assurance responsabilité civile
  • Une attestation d’assurance décennale

Dans tout projet de construction de maison, il est important de vérifier les attestations de responsabilités civile et décennale. Elles permettent d’éviter au maître d’ouvrage de faire face toute seule à n’importe quel désordre et dommage ouvrage.

Un modèle d’attestation d’assurance de responsabilité civile décennale est créé suivant la loi Macron publiée au JO le 13 Janvier 2016. Ce modèle comportera les informations suivantes :

  • La mention attestation d’assurance et attestation d’assurance décennale obligations devant figurées en position centrale
  • Le nom et l’adresse du souscripteur, et aussi la dénomination sociale
  • Les coordonnées complètes de l’assureur
  • Le numéro de contrat
  • Le lieu et date de délivrance
  • La période de validité
  • Les activités qui figurent dans l’attestation correspondant aux devis
  • Le cachet et signature de la société de la compagnie d’assurance ou de son représentant
  • L’attestation ne doit jamais comporter la mention « sous réserve du paiement de la prime »

A part cela, selon la jurisprudence cour de cassation, chambre civile 1, 29 avril 1997, n°95-10. 187, l’attestation doit indiquer clairement les activités garanties, les activités complémentaires ou accessoires, la période de validité de l’attestation, la présence du nom de la compagnie d’assurance qui octroie cette attestation est aussi indispensable.

Etude de sol : est-ce qu’elle est obligatoire ? Que dit la loi Elan ?

 Qu’est-ce que l’étude sol selon la loi Elan ?

Suivant l’article 68, la Loi Elan a pour objectif la sécurisation de la construction de la maison et l’étude de sol d’un terrain constructible. Cet article impose une étude géotechnique des sols dans le cas où le bien construit dans un projet de construction est destiné à être vendu.

La loi Elan qui est également connue sous le nom Evolution du Logement,  de l’Aménagement et du Numérique est créée afin de mettre à terme à des flou juridique puisque l’étude de sols n’était pas fixée par le législateur.

Dans le cadre de la loi Elan, l’étude de sol doit être transmise par le maître d’ouvrage au constructeur. Cela signifie que les professionnels de la construction sont obligés de suivre les recommandations particulières fournies durant l’étude de sol. Ils doivent aussi suivre les prescriptions de construction définies réglementairement par un décret d’application de la loi Elan.

En plus de cela, les contrats de construction entre le professionnel de la construction et le maître d’ouvrage doivent également faire mention des travaux effectués afin de prendre en compte l’étude de sol.

Dans le cas où la maison ou le bien construit est destinée à la vente ; l’étude géotechnique, l’étude des caractéristiques mécaniques, des fondations spéciales, et les techniques particulières de construction y relevant doivent être fournies à l’acquéreur.

Quels sont les intérêts et avantages d’une étude des sols ?

Réalisant une étude pour la construction d’ une maison est l’un des projets les plus difficiles à entretenir. Il consiste à acheter un terrain, à établir le budget de construction, à payer l’étude de sol, à souscrire une assurance dommage ouvrage, à déterminer la nature du sol à l’aide d’un pénétromètre, à obtenir le certificat d’urbanisme. Dans le but de s’assurer du parfait achèvement des travaux entretenus, il est important de savoir mais surtout de suivre les lois imposées dans le domaine de la construction.

Cela signifie aussi que vous devrez faire appel aux professionnels de la construction du bâtiment ayant la compétence de réaliser tous les travaux nécessaires à la construction d’une maison solide mais spécialement durable. C’est justement pour cela que la loi impose la souscription à une garantie décennale.

Cette garantie décennale offrira une garantie d’une durée de 10 ans au maître d’ouvrage ou à tous les futurs propriétaires successifs du bien construit. Elle prendra effet à compter de la date de réception du bien construit par le maître d’ouvrage.

Elle vous protège contre les risques liés aux dommages ouvrages de nature décennale. Et dans le cas où ce dommage ou un défaut de construction se produise, l’assurance garantie décennale vous permettra d’être indemnisé rapidement sans attendre la décision de la justice.

Quels sont les principaux vices de sol ?

Il existe plusieurs types de risques de vices de sol qui peuvent protéger votre maison. Celle-ci dépende de certains facteurs comme :

  • L’inclinaison
  • La sismicité
  • La présence de nappes phréatiques
  • La pollution
  • La proximité de cours d’eau
  • La composition du sol

Les principaux risques de vices de sol sont :

  • Le retrait et gonflement des argiles pour le cas des sols argileux. Celle-ci change de volume en fonction de l’humidité ambiante. Il rétrécie en période de sécheresse et gonfle en période de pluie. C’est cela qui entraîne les fissures importantes qui mènent jusqu’à l’effondrement..
  • Le glissement de terrain est un risque majeur pour les habitations proches de falaises ou des terrains très pentus.
  • Le fontis qui est un effondrement de la surface du sol. Elle est consécutive à un effondrement plus profond d’une cavité souterraine.

Une assurance dommage ouvrage : faut-il souscrire ?

L’assurance dommage ouvrage est une assurance qui est créée afin de vous protéger des différents risques liés à l’acte de construire. Elle est une assurance garantie qui répond aussi à une obligation légale.

Elle est obligatoire vu l’augmentation sans cesse du nombre de sinistre dans le domaine de construction. Dernièrement, les règlements sinistres s’élèvent à 1 milliard d’euros pour les assureurs dommage ouvrage. Cela pousse l’Etat à imposer cette garantie afin de protéger le maître d’ouvrage ou le  propriétaire du bien construit. En plus de cela, les conséquences du défaut de souscription du contrat dommages ouvrages sont fixées par l’article L 243-3 du code des assurances.

Dans le cas où le bien construit est destinée à la vente, le défaut de souscription à cette assurance dommage ouvrage entraîne la réduction du prix du bien ou même la difficulté de vendre le bien. Au-delà de cela, dans ce cas-là, le présent maître d’ouvrage sera tenu responsable de tous les défauts de construction ou des dommages de nature décennale qui peuvent survenir durant les 10 ans à venir. Le maître d’ouvrage aura alors une lourde responsabilité qui est d’assurer le bien construit pendant 10 ans.

L’assurance dommage ouvrage offrira une garantie d’une durée de 10 ans au maître d’ouvrage et à tous les futurs propriétaires successifs du bien construit lui-même. Cette garantie se transmet automatiquement de propriétaire au propriétaire car c’est une garantie d’objet mais non une garantie de personne. Cela veut dire que cette garantie dommage ouvrage garantie le bien construit mais ne garantit pas le propriétaire du bien.

Elle est aussi obligatoire et son non souscription peut entraîner une sanction pénale dont une amende de 75000 Euros et d’un emprisonnement de 6 mois. Mais par-dessus- cela, l’existence de cette obligation est très bénéfique pour le maître d’ouvrage car cela lui permettra d’être indemniser dans les 90 jours après le dommage ou sinistre sans même attendre la recherche du responsable de sinistre et la décision de la justice, alors que normalement cette réparation prend entre 2 et 2à ans et surtout, elle est très coûteuse.

Une assurance dommage ouvrage sans étude de sol : comment y souscrire ?

L’assurance dommage ouvrage sans étude de sol est faisable et surtout de plus en plus de maître d’ouvrage choisit de le faire. Afin d’y parvenir, vous aurez besoin de l’aide du professionnel dans le domaine de la construction comme un courtier compétent et performant comme MaxiAssur.

Dans le cas où vous maitrisez votre terrain et que votre maçon ne vous impose aucune réalisation d’une étude de sol, vous pouvez faire appel à MaxiAssur.

MaxiAssur vous assure et offre la possibilité de contracter une assurance dommage ouvrage sans étude de sol.  Cela est possible pour les constructions ou travaux dont la valeur totale est moins de 200 000 Euros.

D’après toutes ces informations, vous pouvez en savoir plus sur une étude de sol ou un géotechnicien. A part cela, il offre des informations sur l’assurance dommage ouvrages.

CHECKLIST des documents pour souscrire la DO

Dommage ouvrage

Offres signées
Questionnaire signé
Autorisation administrative (PC, DP)
DOC – Déclaration d’Ouverture de Chantier
Plans du projet (masse, coupe, façade…)
Attestation de prise en compte RT 2012
Artisans: contrat, attestation RCD
Ingénierie: contrat, mission et RCD
PROMOTEURS : étude de sol et RICT obligatoires

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